Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
1. Informations légales
Le site https://asitouch.com est édité par :
Velmora SASU
Forme juridique : SASU au capital social de [montant non communiqué]
Siège social : 13 rue de la Grande Fontaine, 78200 Fontenay-Mauvoisin, France
SIRET : 104 652 755 00018
Représentée par Madame Sophia BENSEBAINI, en qualité de Gérante.
2. Contact
Email : contact@asitouch.com
Délai de réponse moyen : 24 à 48h ouvrées.
3. Hébergement
Hébergé par Shopify Inc.
Nom de domaine géré par Infomaniak.
4. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site sont la propriété exclusive de Velmora SASU. Toute reproduction sans autorisation écrite est interdite.
Asitouch est propriétaire ou titulaire des droits d'utilisation de l'ensemble des éléments accessibles sur le Site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Velmora SASU.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un de ces éléments sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Responsabilité
Asitouch ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au Site, résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications techniques requises, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
Asitouch ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects tels que perte de marché ou de chance consécutifs à l'utilisation du Site.
6. Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l'utilisation du Site est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de [votre ville/tribunal compétent].
7. Protection des données personnelles
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu'au RGPD, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant ses données personnelles.
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter Asitouch à l'adresse suivante : contact@asitouch.com
Pour plus d'informations sur le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.